Conditions de ventes
Le prix
Le prix approprié est celui comme montré la date de l'ordre. Ce prix est TVA incl.
Réservation de propriété
Les marchandises restent la propriété unique de Menuetto jusqu'au paiement intégral de la vente, y compris, si c'est approprié, intérêt et coûts.
L'intérêt de retard
Si les marchandises ne sont pas payés des 14 jours après la date de livraison, le prix sera augmenté avec 5%, avec un minimum de 50 euro, pour couvrir les problèmes que la compagnie alors fait face et les coûts administratifs additionnels. Aussi un intérêt doit être payé qui dépasse avec 2% le pourcentage d'intérêt de National Bank de la Belgique. Ceux-ci sont calculés par mois commencé.
Ces augmentations sont obligées sans avertissement par écrit.
Retour
Les marchandises peuvent être retournées jusqu'à 14 jours après la date de livraison. Les coûts a lié à ceci sont à vos frais.
Les marchandises doivent être retournées dans la même forme et condition que livrées, y compris tous les étiquettes et l'emballage original et sans les marchandises être portées ou lavées. Si une dévalorisation a eu lieu, nous avons le droit de déduire ceci de la quantité remboursée.
Loi applicable
La loi belge s'applique. Si un conflit se produit, la cour de Hasselt ou Turnhout s'appliquent.
Traduction
Cette version française est seulement pour la traduction. Le texte néerlandais est l'applicable.